Découvrez l'offre touristique

Visite virtuelle
Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Responsable de la publication

Ce site internet est édité par la Maison du Lac d’Aiguebelette

Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette

SIRET : 247 300 668 000 81

NAF / APE : 79 90 Z

Directeur de publication : André BOIS

 

Conception

SARL KOREDGE

Conception de site internet

40 Rue Marcel Girod, 73100 Aix-les-Bains

Tel. 03 81 85 18 68  - www.koredge.fr

 

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société SARL KOREDGE

SARL au capital de 300 000 €

40 Rue Marcel Girod, 73100 Aix-les-Bains

Code APE : 6202A

N° TVA : FR 24 438 697 054

 

Traitement des données personnelles

Les messages électroniques envoyés à contact@maisondulac-aiguebelette.com et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées.

Les informations recueillies pourront faire l’objet d’un traitement informatique destiné à l’envoi d’informations concernant le territoire. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier postal à CCLA – Maison du Lac d’Aiguebelette – 572 route d’Aiguebelette – 73470 NANCES. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Responsabilité

Les liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la CCLA quant au contenu de ces sites. L’accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.

La CCLA ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tout sites qui lui sont liés.

Avertissement

Les informations contenues sur le site sont données aux seules fins d’information de l’utilisateur et ne peuvent être considérées comme assorties d’une quelconque forme de garantie. De ce fait, l’utilisation du présent site s’effectue entièrement aux propres risques de l’utilisateur. La Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site.
En outre, la a Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette ne pourra être tenue responsable pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site www.maisondulac-aiguebelette.com. La a Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. Par conséquent, il vous appartient de vérifier l’exactitude des informations auprès de nos prestataires.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion. La Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. La Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette pourra à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le site.

Droit de reproduction

Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication. La création de liens avec le site internet www.sithere.fr est libre.

 

Copyright

Toutes les pages de ce site web sont protégées par le droit d’auteur français et la législation sur la protection des bases de données. Aucune reproduction de ce document, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’éditeur.

 

Crédits photos

Caroline Moureaux, CCLA, Maison du Lac d’Aiguebelette, Fabriques Architectures Paysage, M. Bouron, Sylvie Friess, Françoise Beaumond, Charlène Brouillat, Pascal Gombert, Yanaro Productions.